Mentions légales
Site : https://alizeeduhautphotographe.com
Raison sociale : Alizée Duhaut Photographe
Forme juridique : Micro-entreprise
E-mail : alizeeduhaut.photographe@gmail.com
Siège social : 17 Rue du 8 Mai 1945, 62300 Eleu-dit-Leauwette - France
Téléphone : 06 51 65 34 45
SIRET : 883 561 680 00017
Responsable de la rédaction du site : Alizée Duhaut
Hébergeur du site :
Adresse :
Téléphone :
1-Présentation des services :
Le site https://alizeeduhautphotographe.com présente l'activité de photographe d'Alizée Duhaut.
Toutes les données affichées sur le site https://alizeeduhautphotographe.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer à tout moment.
2-Droit d'auteur :
L'ensemble de ce site, c'est à dire les textes, les images, et applications informatiques qui le composent sont la propriété d' Alizée Duhaut et sont protégés comme tels par les loins en vigueur au titre de la propriété intellectuel.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite d' Alizée Duhaut, est strictement interdite et serait susceptible de constituer un contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur et de ses partenaires.
3-Acceptation des conditions générales d'utilisations du site internet
L'accès et l'utilisation du site https://alizeeduhautphotographe.com sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes conditions générales d'utilisations décrites ci dessous. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, l'utilisateur est amené à les consulter régulièrement.
Alizée Duhaut se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis ni indemnité le site internet https://alizeeduhautphotographe.com ainsi que ses services.
L'utilisateur est le seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site internet.
Le site est normalement accessible à tout moment mais il est possible que Alizée Duhaut décide de le mettre en maintenance, qui s'efforcera dans ce cas à prévenir au préalable les utilisateurs de la date ainsi que l'heure de la maintenance.
Alizée Duhaut se décline de toutes responsabilités concernant les difficultés rencontrées pour accéder au site ou pour toutes défaillances.
Il est important de noter qu'Alizée Duhaut n'est pas responsable en cas de dommage du matériel de l'utilisateur par un virus lors de l'accès à ce site. L'utilisateur doit prendre toutes les précautions nécessaires à la protection de son matériel à l'égard de virus.
4-Limitation de responsabilité
Alizée Duhaut ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://alizeeduhautphotographe.com
Alizée Duhaut décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site https://alizeeduhautphotographe.com.
Alizée Duhaut s’engage à sécuriser au mieux le site https://alizeeduhautphotographe.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Alizée Duhaut se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant , Alizée Duhaut se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
5-Gestion des données personnelles
L’utilisateur est informé que les informations recueillies lors de l’utilisation du site https://alizeeduhautphotographe.comsont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif d'Alizée Duhaut. Vos données ne seront en aucun cas vendues ou partagées.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Pour toute information complémentaire vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://alizeeduhautphotographe.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Alizée Duhaut Photographe et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.
Le site https://alizeeduhautphotographe.com n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
6-Liens hypertextes et cookies
Le site https://alizeeduhautphotographe.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://alizeeduhautphotographe.com. Cependant, Alizée Duhaut n'a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites ainsi visités, et n'assumera donc aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://alizeeduhautphotographe.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité.